Informations légales

ACS France > Informations légales

Editeur du site

“Action contre les spondylarthropathies” (ACS) dont le siège se trouve au 12 ter place Garibaldi, 06300, NICE – Téléphone 0 820 066 350

– Vous êtes actuellement connecté au site www.acs-france.org
– Directeur de la publication : Franck GERALD, Président 
– Conception et mises à jour documentaires : Franck GERALD
– Financement du site: « Action contre les spondylarthropathies », association régie par la loi du 1er juillet 1901, est administrée “exclusivement” par des malades bénévoles atteints de rhumatismes inflammatoires chroniques. Ce site ne bénéficie d’aucun financement spécifique extérieur à ACS.
– Statuts d’ACS
– Composition du Bureau d’ACS
– Règlement Intérieur d’ACS

Audience

Le contenu de ce site est destiné au grand public, aux malades et à leur entourage ainsi qu’aux professionnels de santé souhaitant avoir une vision « patient » des spondylarthropathies.

Accès au site

– Toutes les informations que nous fournissons dans ce site proviennent de sources fiables rédigées ou communiquées par des professionnels de santé ou des personnes qualifiées.
– L’accès au site est libre, gratuit, accessible 24 h sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure dus à des difficultés techniques, en utilisant les moyens informatiques nécessaires et en bon état, après avoir vérifié qu’ils ne contiennent aucun virus.
– Les informations proposées ne sont pas destinées à se substituer à celles délivrées par les professionnels de santé.
– Les auteurs sont libres de toute influence, de quelque nature que ce soit, et aucune mention ni lien Internet n’est fait à titre publicitaire positif ou négatif, vis à vis, d’un professionnel de la santé, d’un établissement de soins, d’un produit.
– Les témoignages des patients et soignants n’engagent que leurs auteurs, et ne constituent ni une recommandation ni un conseil.
– La direction se réserve le droit de publier ou non les articles qui lui sont soumis par les rédacteurs.
– Les liens actifs ont reçu l’accord des auteurs et éditeurs qui disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données conformément à l’article 34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978.
– Ces liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de www.acs-france.org, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès.
– La mise en place de liens hypertextes avec le site Internet “www.acs-france.org” est possible sous réserve d’un accord préalable à demander par e-mail auprès de info@acs-france.org.

Sources de financement

Notre site est financé uniquement par ACS.
Les modérateurs du Forum et de nos Blogs sont des bénévoles.
Nous possédons notre propre système d’administration du site.

Publicité

Notre site accueille uniquement des liens sponsorisés Google.
Nous ne contrôlons pas leurs contenus et notre rédaction reste libre et indépendante de toute influence commerciale ou publicitaire.

Notre site accueille de la publicité sous forme de bannière uniquement.
Toutes les bannières publicitaires sont identifiées par le mot « Publicité », notamment dans notre rubrique « Partenaires ».

Notre Forum et les Blogs

Notre site comportant un aspect Web 2.0 les utilisateurs de notre Forum et des Blogs sont priés d’indiquer les sources (références, liens, etc.) des données médicales diffusées si elles ne proviennent pas de l’expérience personnelle.

Il est demandé aux utilisateurs de s’engager à ne publier que des informations qu’ils jugent véridiques à la lumière de leur connaissance.

Il est conseillé de lire attentivement le règlement de notre Forum.

Droits d’accès des données personnelles

Vous disposez, conformément à l’article 34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Les données recueillies ne sont pas utilisées à d’autres fins que les services que nous vous proposons (contact), ni cédées ou transmises à des tiers.

Droits d’auteurs

Toutes les informations et textes mis en ligne sont protégés par la législation sur les droits d’auteur et consultable pour le seul usage personnel et à des fins non commerciales. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site sans une autorisation préalable de la direction d’ACS est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Citation, articles

Les rubriques de ce site respectent et mettent en œuvre les dispositions des articles L.122-5 alinéa 3 et L.122-5 alinéa 3, point “a” du code de la propriété intellectuelle : les citations d’extraits d’articles ou de livres, nécessairement courtes, indiquent le nom de l’auteur ainsi que la source, et sont intégrées dans une œuvre originale.

Messagerie

Les messages envoyés par Internet peuvent être interceptés. Les personnes souhaitant communiquer des informations personnelles et sensibles sont invitées à utiliser la voie postale en écrivant à ACS, 12ter place Garibaldi, 06300, NICE.

Les personnes qui ne souhaiteraient pas recevoir de mails d’information en provenance de www.acs-france.org sont invitées à nous écrire à info@acs-france.org en précisant dans l’objet du message « Veuillez ne plus m’adresser de mails à ….votre adresse mail… , merci ».

Certification

Ce site bénéficie de la certification Health On the Net (HON), en collaboration avec la Haute Autorité de Santé (HAS) française selon la loi n° 2004-810 du 13 août 2004, il est vérifié 1 fois par an par HON, puis remis à jour si nécessaire.
   Numéro d’identification HONcode : HONConduct783825

La date de la dernière mise à jour apparait en page d’accueil sous la mention «Informations légales»

Ce texte a été rédigé et mis en ligne le 11 décembre 2009

0

Your Cart